Tous les éléments et le contenu du site « www.osegoplus.eu» » (textes, méthodes, vidéos, photos) sont protégés par les droits d’auteur et par la propriété intellectuelle, tant en Europe qu’à l’international.  

Toutes reproductions du contenu et de ses éléments sont strictement interdits.

Tous les textes et informations sont exprimés en Français.

Yvon Marcus IE ou Exaus Srl ou toute nouvelle société appartenant à Yvon Marcus sont dénommées « le Vendeur».

Le Client est dénommé «l’Acheteur/consommateur ». 

Les offres des services  restent valables et disponibles tant qu'elles existent  Tous les services proposés sur le présent site sont flexibles personnalisés.

Processus de vente /achat

L’Utilisateur a la possibilité de vérifier le détail de sa Commande, son prix total avant de confirmer son acceptation. Il appartient donc à l’Acheteur de vérifier l'exactitude de la Commande et de signaler immédiatement toute erreur à Marcus.yvon@osegoplus.eu

La vente est définitive qu'après l'envoi à l’acheteur de la confirmation / acceptation de la commande par courrier électronique et après encaissement par le vendeur, soit par  l'intégralité du prix ou après encaissement par celui-ci de la totalité de l'acompte à payer (l'acompte n'est pas une obligation mais une possibilité décidé exclusivement par le vendeur).

Si l’acheteur/consommateur arrête, par sa propre décision, le programme de coaching avant la fin de toutes les séances, aucun remboursement par le vendeur est applicable.

Prix et paiement

Les prix de vente en France sont indiqués, pour chacun des services en EUR sont affichés hors TVA et en auto-liquidation art293b. Tous services vendus en Belgique la TVA s’appliquera et sera émises sur la facture. La règle TVA « autoliquidation » sera d’application pour tout acheteur d’un autre pays et la TVA sera alors à sa charge.

Le prix de vente du service est celui en vigueur au moment de la commande en ligne. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais pas pour une commande en cours..

Moyens de paiement acceptés et sécurisés:  virement SEPA et cartes bancaires.

L’Acheteur est informé qu’en cas de défaut de paiement, sa Commande sera immédiatement suspendue et annulée.Cependant la commande peut-être reconduite avec l’engagement de l’acheteur et l’accord du vendeur. Dans le cas d'une suspension de la part de l'acheteur aucun acompte ne sera remboursé. 

Droits de Propriété

Toutes les offres proposées services, livres, vidéos, présentations, films, citations sont protégés par les droits d’auteur et la propriété intellectuelle et restent, sans restriction possible, la propriété d’Yvon, léon, Marcus. L’acheteur/consommateur ne peut donc faire valoir aucun droit de propriété ou intellectuel, même partiel.

Seul l’acheteur/consommateur peut utiliser les services, livres, vidéos, présentations, films, citations liés à la commande qu’il aura payé, mais en aucun cas les diffuser, transmettre ou vendre à autrui, par voie directe ou indirecte dans n’importe quels pays du monde.

L’acheteur/consommateur engage sa propre responsabilité en cas de non respect de ces règles.

Rétractation

En cas rétraction du service commandé par l’Acheteur. Il pourra alors soit d’échanger le service par un autre qui a le même prix ou moyennant paiement de la différence entre le prix du service annulé et le nouveau service commandé par l’acheteur.

L’Acheteur ne peut notamment pas exercer son droit de rétractation pour les commandes de services car tous sont personnalisés.

Responsabilité

Si un problème technique survient sur les plateformes  qui ont en charge la gestion et support technique  des services de formation e-learning ou de coaching diffusé en téléconférence perturbant ainsi leur bon fonctionnement, le vendeur ne pourra être tenu responsable de ce type d’incident.

En autre, Le vendeur ne peut être tenu responsable pour

• une attente de l’acheteur/consommateur qui n’a pas été transmise lors d'une séance

• un cas de force majeur ou fortuit

• toutes modifications des services, livres, vidéos, présentations, films, citations sur décision des gestionnaires des plateformes. 

Les  services, livres, vidéos, présentations, films, citations ont été créés avec une intention qualitative mais ne garantit pas une erreur textuelle, fonctionnelle ou tous autres impacts.

 Juridiction

En cas de litige, la solution à l’amiable sera privilégiée mais si il y désaccord, le service de médiation sera contacté et sans aucune entente, le tribunal du siège social du vendeur interviendra pour régler le litige.